POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET DE GESTION DES COOKIES DALIPO
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET DE GESTION DES COOKIES DALIPO
PRÉAMBULE
La protection de vos données personnelles et le respect de votre vie privée constituent une priorité pour MEENUTS, société exploitant la marque Dalipo.
La présente Politique de confidentialité et de gestion des cookies a pour objet de vous informer, de manière claire et transparente, sur les traitements de données personnelles réalisés par Dalipo ainsi que sur l'utilisation des cookies et autres traceurs lorsque vous consultez le site www.dalipo.co, passez une commande, souscrivez un abonnement, créez un compte client ou utilisez plus généralement les services proposés par Dalipo.
Elle est établie conformément au RGPD, à la loi Informatique et Libertés ainsi qu'à la réglementation applicable en matière de cookies et autres traceurs.
La présente Politique complète les Mentions légales et les Conditions Générales de Vente accessibles sur le Site.
PARTIE I – Protection des données personnelles
ARTICLE 1 – Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles collectées via le Site est :
MEENUTS
Société par actions simplifiée au capital de 6 933 euros
Siège social : 102 rue Brancas – 92310 Sèvres – France
RCS Nanterre : 912 256 252
Adresse électronique : onvousecoute@dalipo.co
MEENUTS détermine les finalités et les moyens des traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de l'exploitation du Site et de la commercialisation des produits Dalipo.
ARTICLE 2 – Données personnelles collectées
Selon votre utilisation du Site, Dalipo est susceptible de collecter les catégories de données personnelles suivantes :
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Catégorie de données |
Exemples |
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Données d'identité |
Nom, prénom |
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Coordonnées |
Adresse postale, adresse électronique, numéro de téléphone |
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Informations relatives aux commandes |
Produits commandés, historique des commandes, abonnements, livraisons, retours, remboursements |
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Informations relatives au paiement |
Statut du paiement, référence de transaction, moyen de paiement utilisé (Dalipo n'a jamais accès à vos coordonnées bancaires complètes) |
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Relations avec le service client |
Contenu des échanges, demandes d'assistance, réclamations, photographies, attestations ou autres pièces justificatives transmises |
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Avis et évaluations |
Avis clients, commentaires et évaluations lorsque cette fonctionnalité est proposée |
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Données de navigation |
Adresse IP, identifiants techniques, cookies et données de navigation, selon vos choix de consentement |
|
Préférences marketing |
Consentements, préférences de communication, interactions avec nos courriers électroniques et campagnes marketing lorsque la réglementation le permet |
Certaines données sont indispensables pour permettre le traitement de votre commande, la gestion de votre abonnement ou la fourniture de nos services. Elles sont signalées comme obligatoires lors de leur collecte.
À défaut de fournir ces informations, Dalipo peut être dans l'impossibilité d'exécuter tout ou partie de ses obligations contractuelles.
Les produits Dalipo étant destinés à être commandés par des personnes majeures, le Site n'est pas destiné à collecter directement les données personnelles de mineurs.
ARTICLE 3 – Finalités des traitements et bases légales
Dalipo traite vos données personnelles uniquement pour des finalités déterminées, explicites et légitimes.
Les principaux traitements réalisés sont les suivants :
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Finalité du traitement |
Base légale |
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Création et gestion du compte client (lorsqu'il existe) |
Exécution du contrat |
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Traitement des commandes, des paiements, des livraisons et des retours |
Exécution du contrat |
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Gestion du programme prépayé et des abonnements |
Exécution du contrat |
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Gestion de la relation client et du service après-vente |
Exécution du contrat |
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Gestion des demandes adressées au service client |
Intérêt légitime ou exécution du contrat selon la demande |
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Gestion de la facturation, de la comptabilité et des obligations fiscales |
Obligation légale |
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Prévention de la fraude et sécurisation des paiements |
Intérêt légitime et, lorsque la réglementation l'impose, obligation légale |
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Gestion des réclamations et des éventuels litiges |
Intérêt légitime |
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Envoi d'informations relatives à vos commandes, abonnements ou livraisons |
Exécution du contrat |
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Envoi de communications commerciales et de newsletters |
Consentement ou intérêt légitime lorsque la réglementation le permet |
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Mesure de fréquentation, analyses statistiques, amélioration des performances du Site et personnalisation de certaines fonctionnalités du Site |
Consentement lorsque celui-ci est requis par la réglementation applicable |
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Collecte, modération et publication des avis clients |
Intérêt légitime |
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Respect des obligations légales et réglementaires applicables à Dalipo |
Obligation légale |
Dalipo ne sollicite pas la communication de données de santé. Si vous choisissez néanmoins de transmettre spontanément de telles informations dans le cadre d'un échange avec notre service client, celles-ci seront utilisées exclusivement pour le traitement de votre demande et conservées pendant la durée strictement nécessaire à cette finalité, sous réserve des obligations légales applicables.
Dalipo veille à ne collecter que les données strictement nécessaires à chacune de ces finalités, conformément au principe de minimisation prévu par le RGPD.
Les données personnelles ne sont pas utilisées pour prendre des décisions produisant des effets juridiques fondées exclusivement sur un traitement automatisé au sens de l'article 22 du RGPD.
ARTICLE 4 – Destinataires des données personnelles
Les données personnelles collectées sont destinées aux seules personnes habilitées au sein de MEENUTS, dans la limite de leurs attributions respectives.
Afin d'assurer le bon fonctionnement du Site, l'exécution des commandes, la gestion des abonnements, le service après-vente et le respect de ses obligations légales, Dalipo peut être amenée à communiquer certaines données personnelles à des prestataires agissant en qualité de sous-traitants ou de prestataires de services, notamment :
· Shopify Inc. (et, le cas échéant, les sociétés du groupe Shopify intervenant dans la fourniture des services concernés), pour l'hébergement du Site, la gestion des commandes, le fonctionnement de la boutique en ligne et les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la politique de confidentialité de Shopify : https://www.shopify.com/legal/privacy
· Shopify Payments (et, le cas échéant, ses partenaires de paiement), pour le traitement sécurisé des paiements ;
· Loop Subscriptions, pour la gestion des abonnements, des fonctionnalités associées ainsi que le fonctionnement technique des services d'abonnement proposés sur le Site ;
· Brevo pour l'envoi des courriers électroniques transactionnels et des communications commerciales ;
· Judge.me pour la collecte et la publication des avis clients ;
· les transporteurs et prestataires logistiques ;
· Google Ireland Limited (ou toute société du groupe Google intervenant dans la fourniture des services concernés), pour les services d'analyse d'audience, de mesure de performance et d'amélioration du Site, sous réserve de votre consentement lorsque celui-ci est requis
· Meta Platforms Ireland Limited (ou toute société du groupe Meta intervenant dans la fourniture des services concernés), pour les services de mesure de performance, de personnalisation publicitaire et de suivi des conversions, sous réserve de votre consentement lorsque celui-ci est requis.
Ces prestataires n'accèdent qu'aux données strictement nécessaires à l'exécution des prestations qui leur sont confiées.
Lorsqu'ils interviennent en qualité de sous-traitants au sens du RGPD, Dalipo veille à conclure avec eux les contrats requis par la réglementation applicable afin de garantir un niveau approprié de protection des données personnelles traitées pour son compte.
Dalipo peut également être amenée à communiquer certaines données personnelles lorsque la loi l'impose, à la demande d'une autorité administrative ou judiciaire compétente ou afin d'assurer la défense de ses droits et intérêts.
ARTICLE 5 – Transferts de données hors de l'Union européenne
Certains des prestataires utilisés par Dalipo peuvent être amenés à traiter ou héberger certaines données personnelles en dehors de l'Union européenne.
Lorsque de tels transferts ont lieu, Dalipo veille à ce qu'ils soient encadrés conformément à la réglementation applicable et qu'ils bénéficient d'un niveau de protection approprié.
Selon les cas, ces transferts reposent notamment sur :
· une décision d'adéquation adoptée par la Commission européenne ;
· les Clauses Contractuelles Types approuvées par la Commission européenne ;
· ou tout autre mécanisme reconnu par la réglementation applicable permettant d'assurer un niveau de protection approprié des données personnelles.
Vous pouvez obtenir davantage d'informations sur ces garanties en nous contactant à l'adresse suivante : onvousecoute@dalipo.co.
Ces garanties peuvent être communiquées sur demande dans les limites autorisées par la réglementation applicable.
La liste des pays concernés ainsi que les mécanismes de transfert applicables sont susceptibles d'évoluer en fonction des prestataires utilisés par Dalipo.
ARTICLE 6 – Durées de conservation
Les données personnelles sont conservées pendant une durée proportionnée aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, sous réserve des durées de conservation imposées par la réglementation applicable. Les principales durées de conservation appliquées par Dalipo sont les suivantes :
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Catégorie de données |
Durée de conservation |
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Données relatives aux commandes et à la relation contractuelle |
Pendant la durée de la relation contractuelle puis archivées conformément aux obligations légales applicables |
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Factures et pièces comptables |
Dix (10) ans à compter de leur émission |
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Données utilisées à des fins de prospection commerciale |
Trois (3) ans à compter du dernier contact émanant de la personne concernée, sauf opposition ou retrait du consentement lorsqu'il est requis |
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Données relatives au service client |
Pendant la durée nécessaire au traitement de la demande, puis archivées conformément aux délais légaux applicables lorsque cela est nécessaire |
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Données de navigation et cookies |
Données de navigation et cookies : Selon les durées précisées aux articles 12 et suivants de la présente Politique. |
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Données nécessaires à l'exercice ou à la défense d'un droit en justice |
Pendant la durée des délais de prescription applicables |
À l'issue des durées de conservation applicables, les données sont supprimées, anonymisées ou archivées lorsque la réglementation l'impose ou le permet.
Lorsque la réglementation l'autorise, certaines données peuvent également être conservées sous une forme anonymisée à des fins exclusivement statistiques.
ARTICLE 7 – Vos droits
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous disposez des droits suivants :
· Droit d'accès : obtenir la confirmation que des données personnelles vous concernant sont traitées et en recevoir une copie ;
· Droit de rectification : demander la correction de données inexactes ou incomplètes ;
· Droit à l'effacement : demander la suppression de vos données personnelles dans les cas prévus par la réglementation ;
· Droit à la limitation du traitement : demander la suspension temporaire de certains traitements dans les conditions prévues par le RGPD ;
· Droit d'opposition : vous opposer, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à certains traitements fondés sur l'intérêt légitime de Dalipo ou vous opposer à tout moment à la prospection commerciale ;
· Droit à la portabilité : recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, lorsque les conditions prévues par le RGPD sont réunies ;
· Droit de retirer votre consentement à tout moment lorsque le traitement repose sur celui-ci, sans que ce retrait n'affecte la licéité des traitements réalisés antérieurement ;
· Droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès, conformément à la législation française.
Vous pouvez exercer ces droits en nous adressant votre demande à l'adresse suivante :
Afin de protéger vos données personnelles, Dalipo pourra, lorsque cela est nécessaire et conformément à la réglementation applicable, vous demander tout justificatif permettant de vérifier votre identité avant de répondre à votre demande.
Dalipo répondra aux demandes d'exercice des droits dans les délais prévus par la réglementation applicable.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
PARTIE II – Cookies et autres traceurs
ARTICLE 8 – Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte enregistré sur votre terminal lors de la consultation d'un site internet.
Les cookies permettent notamment de reconnaître votre navigateur pendant une durée limitée, de mémoriser certaines informations relatives à votre navigation, de faciliter votre utilisation du Site, d'assurer son bon fonctionnement, de mesurer son audience ou encore de proposer des contenus et publicités adaptés à vos centres d'intérêt lorsque vous y avez consenti.
Le terme « cookies » utilisé dans la présente Politique désigne également les autres technologies de suivi ou de stockage d'informations utilisées dans un objectif similaire.
ARTICLE 9 – Les cookies utilisés sur le Site
Le Site utilise différentes catégories de cookies, dont les finalités sont décrites ci-dessous.
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Catégorie de cookies |
Finalité |
Consentement |
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Cookies strictement nécessaires |
Assurer le fonctionnement du Site, sécuriser la navigation, mémoriser le panier, permettre la connexion au compte client, gérer les commandes et les abonnements |
Non requis |
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Cookies de mesure d'audience |
Mesurer la fréquentation du Site, analyser son utilisation, améliorer ses performances et comprendre le parcours des visiteurs |
Requis |
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Cookies publicitaires |
Mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires, réaliser des statistiques de conversion, personnaliser les publicités diffusées sur des sites tiers et limiter leur répétition |
Requis |
|
Cookies de personnalisation |
Mémoriser certaines préférences de navigation et personnaliser certaines fonctionnalités du Site. |
Requis lorsqu'ils ne sont pas strictement nécessaires |
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Cookies liés aux contenus embarqués |
Permettre l'affichage de contenus provenant de services tiers, notamment des vidéos intégrées |
Requis lorsque la réglementation l'impose |
ARTICLE 10 – Les services utilisant des cookies
Sous réserve de vos choix de consentement, le Site est susceptible d'utiliser les services suivants, lesquels peuvent déposer des cookies ou autres traceurs sur votre terminal :
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Service |
Finalité principale |
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Shopify |
Fonctionnement du Site, gestion du panier, authentification des clients, sécurisation des commandes, mémorisation de certaines préférences de navigation et dépôt des cookies techniques indispensables au fonctionnement de la boutique (notamment les cookies nécessaires à la gestion de la session utilisateur, du panier, de l'authentification des clients et des préférences de localisation). Ces cookies sont déposés par Shopify et ne nécessitent pas le recueil de votre consentement lorsqu'ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du Site. |
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Shopify Customer Privacy |
Gestion et mémorisation de vos choix relatifs au consentement des cookies. |
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Google Analytics 4 |
Mesure d'audience, analyse de la fréquentation du Site, compréhension des parcours utilisateurs et amélioration des performances du Site, sous réserve de votre consentement lorsque celui-ci est requis. |
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Google Ads |
Mesure des conversions publicitaires, évaluation de l'efficacité des campagnes d'acquisition et personnalisation des campagnes publicitaires, sous réserve de votre consentement lorsque celui-ci est requis. |
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Meta Pixel et Meta Conversions API (CAPI) |
Mesure des performances publicitaires, suivi des conversions, création d'audiences et personnalisation des campagnes diffusées sur les plateformes Meta, sous réserve de votre consentement. Les événements sont collectés à la fois depuis votre navigateur et, lorsque vous y avez consenti, directement depuis les serveurs Shopify afin d'améliorer la mesure des conversions et les performances des campagnes publicitaires. |
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Brevo |
Mesure de l'efficacité des communications électroniques, suivi des interactions avec certains courriers électroniques et amélioration des campagnes marketing lorsque la réglementation le permet. |
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Judge.me |
Gestion des avis clients et amélioration de l'expérience utilisateur liée à leur consultation. |
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Loop Subscriptions |
Gestion des abonnements, maintien de votre session lors de l'utilisation des fonctionnalités d'abonnement, mémorisation de certaines préférences, sécurisation du service et amélioration de ses performances. Loop Subscriptions utilise des cookies et autres technologies similaires strictement nécessaires au fonctionnement des fonctionnalités d'abonnement. La désactivation de ces technologies peut empêcher le bon fonctionnement de ces fonctionnalités. |
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YouTube |
Affichage des vidéos intégrées au Site. La consultation de ces contenus peut entraîner le dépôt de cookies par YouTube conformément à sa propre politique de confidentialité. |
La liste des services ci-dessus est susceptible d'évoluer afin de tenir compte des évolutions techniques du Site, des services proposés ou des prestataires utilisés par Dalipo.
La liste détaillée et régulièrement mise à jour des cookies susceptibles d'être déposés par Shopify est disponible dans la documentation officielle de Shopify : https://www.shopify.com/legal/cookies. Cette liste est susceptible d'évoluer indépendamment de la présente Politique.
ARTICLE 11 – Gestion de votre consentement
Lors de votre première visite sur le Site, un bandeau d'information vous permet d'accepter, de refuser ou de personnaliser l'utilisation des cookies non strictement nécessaires au fonctionnement du Site.
Aucun cookie soumis au consentement n'est déposé avant que vous ayez exprimé votre choix, conformément à la réglementation applicable.
Votre choix est conservé conformément à la réglementation applicable et peut être modifié à tout moment via le gestionnaire de consentement accessible depuis le Site.
Le refus de certains cookies peut avoir pour conséquence de limiter certaines fonctionnalités du Site ou de réduire la pertinence des contenus et publicités qui vous sont proposés, sans toutefois empêcher l'accès aux fonctionnalités essentielles du Site.
ARTICLE 12 – Durée de conservation des cookies
Les cookies déposés sur votre terminal sont conservés pendant une durée limitée, conformément à la réglementation applicable.
Les durées de conservation varient selon la nature et la finalité des cookies concernés.
En règle générale :
· les cookies strictement nécessaires sont conservés pendant la durée strictement nécessaire à leur fonctionnement ;
· les cookies de mesure d'audience, de personnalisation et de publicité sont conservés pour une durée maximale de treize (13) mois à compter de leur dépôt sur votre terminal, sous réserve des durées éventuellement plus courtes définies par leurs éditeurs ;
· vos choix relatifs au dépôt des cookies sont conservés pendant une durée maximale de six (6) mois, sauf modification de votre part.
Ces durées sont susceptibles d'évoluer afin de tenir compte des évolutions réglementaires ou techniques applicables aux services utilisés par Dalipo.
ARTICLE 13 – Gérer ou supprimer les cookies
Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences relatives aux cookies via le gestionnaire de consentement accessible sur le Site.
Vous pouvez également configurer votre navigateur internet afin d'accepter, de refuser ou de supprimer tout ou partie des cookies déjà déposés sur votre terminal. Le paramétrage de votre navigateur est indépendant des choix exprimés via le gestionnaire de consentement du Site.
Les modalités de gestion des cookies varient selon le navigateur utilisé. Elles sont généralement accessibles depuis les paramètres ou le menu d'aide de votre navigateur.
Le refus ou la suppression de certains cookies est susceptible d'altérer le fonctionnement de certaines fonctionnalités du Site ou de limiter votre expérience de navigation.
ARTICLE 14 – Modification de la Politique de confidentialité et de gestion des cookies
La présente Politique de confidentialité et de gestion des cookies peut être amenée à évoluer afin de tenir compte notamment des évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles, techniques ou organisationnelles, ainsi que des évolutions des services, fonctionnalités ou prestataires utilisés par Dalipo.
La date de dernière mise à jour figure en tête de la présente Politique.
En cas de modification substantielle affectant les traitements de données personnelles réalisés, l'utilisation des cookies et autres traceurs ou les droits des personnes concernées, Dalipo prendra les mesures appropriées afin d'en informer les personnes concernées lorsque la réglementation applicable l'exige.
Nous vous invitons à consulter régulièrement la présente Politique afin de prendre connaissance de ses éventuelles mises à jour.
ARTICLE 15 – Nous contacter
Pour toute question relative à la présente Politique, à l'exercice de vos droits ou au traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :
MEENUTS – Dalipo
102 rue Brancas
92310 Sèvres
France
E-mail : onvousecoute@dalipo.co
Si, après nous avoir contactés, vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).